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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATP
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BALZAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALZAC
ATP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1623020
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2009

Présentation de la marque BALZAC

Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 67, rue Froidevaux, 75014 PARIS (dossier no 2144999) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUPUIS-LATOUR Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER domicilié(e) (dossier no 2144999) - France.

La marque BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALZAC est expirée depuis le 19 juin 2009.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP (S.A.) - 67, rue Froidevaux, 75014 PARIS (dossier no 2144999) - France


Dominique DUPUIS-LATOUR Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER - (dossier no 2144999) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2144999 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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